Le Conseil médical du Canada

Expert médical

Consentement - 121-1

Explication

Le consentement est un préalable essentiel au commencement, à la poursuite ou à la conclusion d'un traitement médical ou d'une recherche médicale. Dans certains cas, le consentement verbal est suffisant, alors que dans d'autres (p. ex. certains examens ou tests, chirurgie), un consentement écrit est requis.

Objectifs principaux

Étant donné le besoin d'un consentement, le candidat devra pouvoir faire le nécessaire pour obtenir un consentement valide, légal et éthique à l'action envisagée, en tenant compte des problèmes liés à la capacité de prendre des décisions, à l'échange d'information, à la forme du consentement, ainsi qu'aux limites et aux exceptions relatives à l'exigence d'un consentement.

Objectifs spécifiques

Étant donné le besoin d'obtenir un consentement, le candidat devra :

  1. être en mesure de déterminer l'aptitude à consentir (p. ex. détérioration des fonctions cognitives, coercition);
  2. connaître les étapes à franchir pour obtenir un consentement en cas d'incapacité (p. ex. mandataire spécial, décision d'un tribunal);
  3. connaître l'information à fournir pour s'assurer qu'un consentement éclairé a été obtenu;
  4. distinguer les circonstances dans lesquelles un consentement implicite est acceptable;
  5. énumérer les problèmes liés à un consentement écrit ou verbal, y compris les documents appropriés;
  6. connaître les exceptions à l'exigence de consentement (p. ex. signalement obligatoire, risque de causer du tort à autrui);
  7. décrire les limites et la portée d'un consentement obtenu dans une situation donnée (p. ex. limites liées à la procédure, durée du consentement).

Prochain: Obligation de dire la vérité