Le Conseil médical du Canada

Expert médical

Négligence - 121-3

Explication

La négligence dans la prestation de soins peut entraîner une responsabilité juridique.

Objectifs principaux

Dans une situation où un patient se plaint de négligence médicale, ou si le candidat sait qu'il y a eu négligence, le candidat devra considérer les normes de diligence (" standard of care "), ainsi que la possibilité de lésions résultant des soins, et il devra savoir quoi faire dans de telles circonstances.

Objectifs spécifiques

Dans une situation où il peut y avoir eu négligence, le candidat devra :

  1. connaître les éléments nécessaires pour prouver qu'il y a eu négligence (p. ex. le devoir de diligence, le manquement aux normes de diligence, le tort causé par le manque de diligence et le lien entre le tort subi et le manquement aux normes de diligence);
  2. connaître les différences entre les normes de diligence exigées en fonction du niveau de responsabilité de la personne soignante;
  3. communiquer de manière appropriée avec le patient, l'établissement de santé et les membres de l'équipe de soins en ce qui concerne le sujet de négligence possible (p. ex. la législation pertinente, la responsabilité du fait d'autrui ainsi que les obligations éthiques de divulgation);
  4. communiquer de manière appropriée avec l'assureur en matière de responsabilité, par exemple l'Association canadienne de protection médicale (ACPM).
Prochain: Confidentialité