Les données rassemblées dans le Registre national des médecins (RNM) en font la base de données sur les médecins la plus exhaustive au Canada. Conçu pour aider à transformer le paysage des soins de santé, le RNM favorisera une prestation de soins et une collaboration plus robustes dans l’ensemble des territoires.
Les ordres des médecins de tout le pays ont accès à la version initiale du RNM. Celle-ci sera suivie de versions élargies dont l’accès sera progressivement ouvert à différentes parties intéressées.
Le RNM pourrait révolutionner le système de soins de santé canadien en réduisant les délais et en favorisant de meilleurs résultats en matière de santé. Imaginez un système centralisé permettant d’identifier rapidement les médecins spécialisés en période de crise sanitaire ou d’urgence.
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Initialement, seuls le Conseil médical du Canada (CMC) et les ordres de médecins pourront accéder à l’information.
L’usage élargi prévu pour la prochaine phase comprend l’offre d’un accès au public; toutefois, celui-ci pourra seulement accéder à l’information actuellement mise à sa disposition dans les registres des ordres provinciaux, conformément aux lois sur le respect de la vie privée.
La plupart des provinces et des territoires prennent part au RNM. Les discussions portant sur des questions supplémentaires en matière de respect de la vie privée et d’hébergement des données se poursuivent avec le Québec et l’Ontario.
Les ordres de médecins intégreront progressivement le RNM, en fonction de la capacité de leurs systèmes à envoyer les données au registre conformément aux ententes de partage de données. L’intégration complète devrait prendre de 12 à 18 mois à partir du 1er avril 2024.
Un registre national permettra l’accès, à partir d’une source unique, à des données précises sur les médecins plutôt que d’avoir à colliger des données auprès de différents ordres de médecins. Cela aidera à accélérer les processus, la prise de décisions et l’accès à des données exactes.
Les registres provinciaux, quant à eux, mettent l’accent sur les données qui leur sont propres. Ces données alimenteront le registre national, ce qui assurera la disponibilité de données exactes et opportunes au sein de celui-ci.
Nos collègues des ordres de médecins de la région de l’Atlantique continuent de participer activement au RNM et d’en faire la promotion. Le registre de l’Atlantique n’est pas un dédoublement du RNM.
Les médecins de l’Atlantique qui sont membres en règle de leur ordre provincial peuvent conclure une entente d’exercice leur permettant de travailler dans n’importe laquelle des provinces atlantiques sans obstruction, et ce, sans avoir à se soumettre à des exigences additionnelles en matière de permis d’exercice.
Le RNM n’invalide pas la pertinence du Registre médical canadien. Conformément à la « Politique sur l’inscription au Registre médical canadien » du CMC, mise à jour et approuvée par le Conseil du CMC le 29 juin 2021, les médecins qui respectent les critères d’admissibilité définis dans la politique figureront au Registre médical canadien et seront désignés par « Licenciés du Conseil médical du Canada » (LCMC).
L’objectif du RNM est de faciliter les décisions en matière d’octroi de permis d’exercice et d’améliorer la transférabilité de ces permis. Le RNM pourrait aussi contribuer de manière importante à la création d’un permis d’exercice national pour les médecins. Ce n’est cependant qu’une seule facette d’un processus complexe.
Le RNM a été élaboré dans le respect des pratiques optimales en matière de respect de la vie privée. Une entente de participation, laquelle définit les modalités du partage de données entre les ordres de médecins et le CMC, assurera que le partage des données respecte les lois et règlements des territoires de compétence. Toutes les données seront hébergées au Canada.
Le RNM a été élaboré dans le respect des pratiques optimales en matière de sécurité. Une architecture de sécurité multicouche complète est mise à contribution : coupe-feux réseaux et applications, réseaux IP multicouches avec zones sécurisées, et surveillance constante des menaces à la sécurité par des fournisseurs de services de gestion de la sécurité chefs de file de l’industrie.
• Données démographiques, notamment le nom, le sexe, l’année de naissance
• Lieu(x) d’exercice
• Numéro de téléphone et courriel
• Détails de l’inscription
• Numéro d’identification médicale du Canada (NIMC)
• Disciplines
• Diplômes de médecine
• Certifications
• Langue(s) d’exercice
• Mesures disciplinaires
Oui. Un médecin inscrit dans plus d’une province figurera plus d’une fois dans le RNM.
1021, place Thomas Spratt
Ottawa, ON Canada, K1G 5L5
T : 1-613-521-6012
F : 1-613-248-5234
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