Gouvernance
Le Conseil du Conseil médical du Canada (CMC) assure la supervision des activités et des affaires du CMC.
Membres du Conseil
Comité des finances, de la vérification et des investissements
Heidi M. Oetter
MD
Présidente
Tanis Adey
MD, MMEd, FRCPC, CCPE
Membre
Mélanie Dubé
CPA-CMA, MBA, RRT
Membre
Levonne Louie
Membre
Mary Oxner
PhD, CPA, CA, CFA
Membre
Comité de gouvernance et de nomination
Jay Rosenfield
MD, MEd, FRCPC
Président
Elizabeth Bannister
MD
Membre
Daniel Faulkner
HBSc, MBA
Membre
Gordon Giddings
MD, MBA, FCFP, CCPE, CHE
Membre
Levonne Louie
Membre
Elizabeth Wenghofer
PhD
Membre
Mandat et responsabilités du Conseil du CMC
Le Conseil du CMC assure la supervision des activités et des affaires du CMC.
Le Conseil est responsable d’accomplir ce qui suit :
- examiner, mettre à jour et approuver périodiquement le plan stratégique du CMC, y compris la mission, la vision et les valeurs du CMC;
- établir des processus et des calendriers pour surveiller et évaluer l’avancement des objectifs énoncés dans le plan stratégique;
- identifier les principaux risques pour le CMC et veiller à la mise en œuvre de systèmes appropriés pour gérer ces risques;
- veiller à la prestation d’examens et de services de grande qualité qui répondent aux besoins de la profession médicale au Canada;
- engager le chef de la direction et lui fournir des conseils et des avis, et suivre et évaluer son rendement; et
- maintenir l’intégrité financière du CMC en assurant un financement suffisant pour la mise en œuvre du plan stratégique du CMC, notamment en examinant périodiquement le modèle de financement du CMC, en approuvant le budget annuel, en contrôlant les résultats budgétaires et en approuvant les nouvelles dépenses importantes.
Le Conseil du CMC de 2024-2025
———
De gauche à droit : Mme Stephanie Connolly, Dre Isabelle Tardif, Mme Mary Oxner, Dr Gordon Giddings, Dr Brent Thoma, Mme Kate Wood, Dre Martina Reslerova, Dre Tanis Adey, M. Daniel Faulkner, Dre Heidi Oetter. Absente : Mme Levonne Louie.
Composition du Conseil du CMC
Le Conseil du CMC est composé d’au plus douze conseillers et doit comprendre :
- trois personnes ayant une expérience dans la réglementation des professions de santé;
- trois personnes qui sont actuellement registraires des ordres des médecins provinciaux ou territoriaux;
- trois personnes qui sont des éducateurs médicaux expérimentés; et
- trois membres du public.
Le conseil est structuré de manière à satisfaire l’équilibre souhaité des qualifications et des aptitudes des conseillers, y compris en ce qui concerne les compétences, l’expérience et la diversité, qui sont prescrites dans les politiques et règlements.
Dans la mesure du possible, au moins la moitié des conseillers sont des personnes qui sont autorisées à exercer la médecine au Canada ou qui ont été titulaires d’un permis d’exercice de la médecine au Canada au cours des trois dernières années au moment de leur élection initiale au conseil.
Élection et mandat
Pour constituer le Conseil du CMC, le Comité de gouvernance et de nomination utilise un processus de sélection officiel pour identifier et recommander les nouveaux membres à nommer au conseil selon leurs compétences, leur expérience, leurs qualités personnelles et les lacunes dans les domaines d’expertise actuellement cernées au niveau de la gouvernance.
- Les conseillers sont élus aux assemblées annuelles des membres à partir d’une liste élaborée par le Comité de gouvernance et de nomination. Afin de mieux assurer la certitude des résultats, il est entendu qu’aucune candidature ne pourra être soumise par les participants aux assemblées des membres.
- Le mandat des conseillers est d’au plus trois ans ou jusqu’à l’élection de leurs successeurs. Les conseillers sont admissibles à la réélection pour un deuxième et un troisième mandat, chacun d’une durée maximale de trois ans ou jusqu’à l’élection de leur successeur, sauf qu’aucun conseiller ne peut exercer ses fonctions de conseiller pendant plus de neuf ans.
Le conseil recherche un équilibre entre les compétences, l’expertise et l’expérience de ses membres, tout en tenant compte des exigences uniques ou spéciales du CMC, et en tenant compte des principes de la diversité. Le conseil veille à ce que tous les membres possèdent les qualités comportementales nécessaires pour s’acquitter de leur rôle de conseillers.
Règlement interne nº 43
Le règlement interne porte sur l’administration générale des affaires du CMC. Il est révisé chaque année par le Comité de gouvernance et de nomination et approuvé par le Conseil du CMC à l’assemblée annuelle à l’automne, lorsque des modifications sont nécessaires.
